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LOON-PLAGE

LES INFORMATIONS DE LA VILLE DE LOON-PLAGE

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE

Procédure adaptée 

« Construction d’une maison de l’Enfance»

 


Identification de l’Organisme  qui passe le marché :

Mairie de Loon-Plage, Place de la République, 59279 LOON PLAGE

Tél. 03.28.58.03.20, télécopie : 03.28.58.03.21 

 


Procédure de passation : procédure adaptée

 


Objet et caractéristiques du marché:

Construction d’une maison de l’enfance

 


Lieu d’exécution : LOON PLAGE

 


Date limite de réception des offres : 17 mai 2019, 12 heures 

 


Allotissement :

Les prestations des marchés concernent 17 lots:

 


Lot n° 00 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES COMMUNES

Lot n° 01.1 - TERRASSEMENTS – GROS ŒUVRE 

Lot n° 02.1 - CHARPENTE BOIS - COUVERTURE

Lot n° 03.1 - COUVERTURE CHAUME – TUILES - ETANCHEITE 

Lot n° 04.1 - MENUISERIES EXTERIEURES – VERRIERE - OCCULTATION

Lot n° 05.1 - SERRURERIE

Lot n° 06.1 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS - AGENCEMENT

Lot n° 07.1 - CLOISONS - DOUBLAGES 

Lot n° 08.1 - FAUX-PLAFONDS 

Lot n° 09.1 - PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX

Lot n° 10.1 - REVETEMENTS DE SOLS DURS

Lot n° 11.1  - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES

Lot n° 12.1 - CLOISONS MOBILES 

Lot n° 12.1bis - SCENE ELEVATRICE

Lot n° 13.1 - ELECTRICITE CFO ET CFA - PHOTOVOLTAIQUE

Lot n° 14.1 - CHAUFFAGE – VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE

Lot n° 15.1 - VRD 

Lot n° 16.1 - AMENAGEMENTS EXTERIEURS – ESPACES VERTS

 


Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Tout document faisant apparaître expressément l’identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l’entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (ex. : extrait Kbis, carte professionnelle). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d’un mandat, d’un pouvoir ou d’une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société ;

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 du décret n°2016-360 de l’ordonnance du 23 juillet 2015 ;

Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;

 


L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) en lieu et place du DC1 et DC2, documents mentionnés à l'article 48 du décret relatif aux marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur ne met pas à disposition des candidats de DUME Acheteur. Cela signifie que les candidats doivent renseigner la première partie du DUME concernant les informations relatives à la procédure.

 


Les références et/ou qualifications de leur entreprise.

 


Jugement des offres :

 


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 

 

 


Le dossier de consultation est téléchargeale sur le site de marches-securises.fr sous la référence :

Loon-Plage_59_20190412W2_01

Les renseignements d’ordre administratif et techniques peuvent être obtenus auprès de  

BLAQ ARCHITECTURES – Architecte mandataire

38 rue Roger Salengro - 59260 HELLEMMES LILLE METROPOLE

Tél : 03 20 21 99 77

Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  

 

 

 

 

 

 

Date d’envoi de l’avis à la publication : 12 avril 2019      

 
 
AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
                                                                                               
Entretien d’ensembles sportifs en herbe - Espaces Verts de la Commune - Elagage -Entretien et gestion et taille de massifs floraux de la Ville
Appel d’offre Ouvert
 
Identification de l’Organisme  qui passe le marché :
Mairiede Loon-Plage, Place de la République, 59279 LOON PLAGE
Tél. 03.28.58.03.20, télécopie : 03.28.58.03.21
 
Procédure de passation :Accord-cadre à bons de commande sur Appel d’Offres Ouvert
 
Objet et caractéristiques du marché:
Entretien d’ensembles sportifs en herbe - Espaces Verts de la Commune - Elagage -Entretien et gestion et taille de massifs floraux de la Ville
 
Allotissement :
·Lot 01 : Entretien d’ensembles sportifs en herbe
·Lot 02 : Entretien des espaces verts de la Commune
·Lot 03 : Elagage
·Lot 04 : Entretien et gestion et taille de massifs floraux
 
Lot 01 : Montant mini             60 000 € HT  Montant maxi            120 000 € HT
Lot 02 : Montant mini           105 000 € HT  Montant maxi            210 000 € HT
Lot 03 : Montant mini             15 000 € HT  Montant maxi              30 000 € HT
Lot 04 : Montant mini             25 000 € HT  Montant maxi              50 000 € HT
 
Le lot 04 « Entretien et gestion et taille de massifs floraux » est un lot réservé en  application de l’article 36 de l’ordonnance 2015-899 et selon les dispositions des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la Commande Publique.
 
Durée du marché :
1 an renouvelable 3 fois
Date limite de réception des offres : 17 mai 2019, 12 heures
 
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
L’ordre de présentation des pièces devra être respecté.
1. Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, imprimé DC 1 ;
2. Déclaration du candidat, volets 1 et 2, dûment complétée et signée, imprimé DC 2  ;
3. Copie attestée conforme par le candidat de l’état annuel des certificats reçus ;
4. Attestation sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, l.324-10, L.341-6, L.125-1, L.125-3 du Code du Travail.
5. Déclaration que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir.
6. Liste de références dans ce domaine
7. Description des moyens humains et matériels du candidat ;
8. Qualifications P210 ou références suffisantes pour le lot 1 et P131 ou références suffisantes pour le lot 2
 
Critères de jugement des offres :
-       Prix (40%)
-       Etat des moyens humains et matériels (15%)
-       Valeur et proposition technique (15%)
-       Dispositions en faveur de l’environnement (15%)
-       Expérience (15%)
 
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site de marches-securises.fr sous la référence :
Loon-Plage_59_20190405W2_01
Les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus auprès de  Pascal MILLIOT,             service Achats / Marchés Publics :  03.28.58.03.34.
 
Les renseignements d’ordre technique  peuvent être obtenus auprès de Christophe CORNIL, responsable du cadre de vie : 03.28.58.03.70
 
 
 
 
Date d’envoi de l’avis à la publication :5 avril 2019      

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE

 

 

 

Identification de l’Organisme  qui passe le marché :

 


Ville de Loon-Plage, Place de la République, 59279 LOON PLAGE

Tél. 03.28.58.03.20, télécopie : 03.28.58.03.21. 

 


Procédure de passation : Procédure adaptée

 


Objet du marché :

Études de faisabilité : projets de développement d’équipements sportifs 

 


Lieu d’exécution : LOON PLAGE

 


Date limite de réception des offres: 3 mai 2019, 12 heures

 


Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

L’ordre de présentation des pièces devra être respecté.

1. Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, imprimé DC 1 ;

2. Déclaration du candidat, volets 1 et 2, dûment complétée et signée, imprimé DC 2  ;

3. Copie attestée conforme par le candidat de l’état annuel des certificats reçus ;

4. Attestation sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, l.324-10, L.341-6, L.125-1, L.125-3 du Code du Travail.

5. Déclaration que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir.

6. Liste de références dans ce domaine

7. Description des moyens humains et matériels du candidat ;

 


Critères de jugement des offres :

 

 

 


Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site de marches-securises.fr sous la référence :

Loon-Plage_59_20190404W2_01

 

 

 

Les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus auprès de  Pascal MILLIOT, service Achats / Marchés Publics : 03.28.58.03.34.

 


Les renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus auprès de Cédric BEHAGUE, Direction des Services Techniques : 03.28.58.03.70

 

 

 

 


Date d’envoi de l’avis à la publication : 4 avril 2019  

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
 
 
Identification de l’Organisme  qui passe le marché :
 
Ville de Loon-Plage, Place de la République, 59279 LOON PLAGE
Tél. 03.28.58.03.20, télécopie : 03.28.58.03.21.
 
Procédure de passation : Procédure adaptée
 
Objet du marché :
Travaux d’accessibilité pour les personnes à mobilité réduite
 
Lieu d’exécution : LOON PLAGE
 
Date limite de réception des offres: 3 mai 2019, 12 heures
 
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
L’ordre de présentation des pièces devra être respecté.
1. Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, imprimé DC 1 ;
2. Déclaration du candidat, volets 1 et 2, dûment complétée et signée, imprimé DC 2  ;
3. Copie attestée conforme par le candidat de l’état annuel des certificats reçus ;
4. Attestation sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, l.324-10, L.341-6, L.125-1, L.125-3 du Code du Travail.
5. Déclaration que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir.
6. Liste de références dans ce domaine
7. Description des moyens humains et matériels du candidat ;
8. Attestation d’assurance couvrant la nature des travaux à réaliser et qualifications de l’entreprise
 
Critères de jugement des offres :
 
Prix :
60/100
Valeur technique :
40/100
 
 
Une visite sur site est prévue le 24 avril 2019, se renseigner auprès de
C.LE CHEVALIER au 03.28.58.30.70
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site de marches-securises.fr sous la référence :
Loon-Plage_59_20190403W2_01
 
Les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus auprès de  Pascal MILLIOT,             service Achats / Marchés Publics : 03.28.58.03.34.
 
Les renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus auprès de Christophe LE CHEVALIER, Direction des Services Techniques : 03.28.58.03.70
 
 
 
Date d’envoi de l’avis à la publication : 3 avril 2019 

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE

 

 

Identification de l’Organisme  qui passe le marché :

 

Ville de Loon-Plage, Place de la République, 59279 LOON PLAGE

Tél. 03.28.58.03.20, télécopie : 03.28.58.03.21.

 

Procédure de passation : Procédure adaptée

 

Objet du marché :

Installation d’un système d’arrosage automatique au stade G.MARTELLO

 

Lieu d’exécution : LOON PLAGE

 

Date limite de réception des offres: 3 mai 2019, 12 heures

 

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

L’ordre de présentation des pièces devra être respecté.

  1. Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, imprimé DC 1 ;
  2. Déclaration du candidat, volets 1 et 2, dûment complétée et signée, imprimé DC 2  ;
  3. Copie attestée conforme par le candidat de l’état annuel des certificats reçus ;
  4. Attestation sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, l.324-10, L.341-6, L.125-1, L.125-3 du Code du Travail.
  5. Déclaration que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir.
  6. Liste de références dans ce domaine
  7. Description des moyens humains et matériels du candidat ;
  8. Attestation d’assurance couvrant la nature des travaux à réaliser et qualifications de l’entreprise

 

Critères de jugement des offres :

 

Prix :

60/100

Valeur technique :

40/100

 

 

Une visite sur site est obligatoire, se renseigner auprès de

C.CORNIL au 03.28.58.30.70

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site de marches-securises.fr sous la référence :

Loon-Plage_59_20190402W2_01

 

Les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus auprès de  Pascal MILLIOT,             service Achats / Marchés Publics : 03.28.58.03.34.

 

Les renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus auprès de Christophe CORNIL, Direction des Services Techniques :03.28.58.03.70

 

 

 

Date d’envoi de l’avis à la publication : 2ravril 2019 

 
AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
 
 
Identification de l’Organisme  qui passe le marché :
 
Ville de Loon-Plage, Place de la République, 59279 LOON PLAGE
Tél. 03.28.58.03.20, télécopie : 03.28.58.03.21.
 
Procédure de passation : Procédure adaptée
 
Objet du marché :
Rénovation de l’étanchéité de la salle Marcel ROMMEL
 
Lieu d’exécution : LOON PLAGE
 
Date limite de réception des offres: 3 mai 2019, 12 heures
 
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
L’ordre de présentation des pièces devra être respecté.
1. Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, imprimé DC 1 ;
2. Déclaration du candidat, volets 1 et 2, dûment complétée et signée, imprimé DC 2  ;
3. Copie attestée conforme par le candidat de l’état annuel des certificats reçus ;
4. Attestation sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, l.324-10, L.341-6, L.125-1, L.125-3 du Code du Travail.
5. Déclaration que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir.
6. Liste de références dans ce domaine
7. Description des moyens humains et matériels du candidat ;
8. Attestation d’assurance couvrant la nature des travaux à réaliser et qualifications de l’entreprise
 
Critères de jugement des offres :
 
Prix :
60/100
Valeur technique :
40/100
 
 
Une visite sur site est prévue le 24 avril 2019, se renseigner auprès de
C.LE CHEVALIER au 03.28.58.30.70
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site de www.marches-securises.fr sous la référence : Loon-Plage_59_20190401W2_01
 
Les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus auprès de  Pascal MILLIOT,             service Achats / Marchés Publics : 03.28.58.03.34.
 
Les renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus auprès de Christophe LE CHEVALIER, Direction des Services Techniques : 03.28.58.03.70
 
 
 
Date d’envoi de l’avis à la publication : 1eravril 2019 

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
 
Identification de l’Organisme  qui passe le marché :
 
Ville de Loon-Plage, Place de la République, 59279 LOON PLAGE
Tél. 03.28.58.03.20, télécopie : 03.28.58.03.21.
 
Procédure de passation : Procédure adaptée
 
Objet du marché :
Abaissement des plafonds et conduits de lumière à l’école G.PHILIPE
 
Allotissement
Lot 1 Abaissement et isolation des plafonds
Lot 2 Création de conduits de lumière naturelle
 
Lieu d’exécution : LOON PLAGE
 
Date limite de réception des offres: 3 mai 2019, 12 heures
 
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
L’ordre de présentation des pièces devra être respecté.
1. Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, imprimé DC 1 ;
2. Déclaration du candidat, volets 1 et 2, dûment complétée et signée, imprimé DC 2  ;
3. Copie attestée conforme par le candidat de l’état annuel des certificats reçus ;
4. Attestation sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, l.324-10, L.341-6, L.125-1, L.125-3 du Code du Travail.
5. Déclaration que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir.
6. Liste de références dans ce domaine
7. Description des moyens humains et matériels du candidat ;
8. Attestation d’assurance couvrant la nature des travaux à réaliser et qualifications de l’entreprise
 
Critères de jugement des offres :
 
Prix :
60/100
Valeur technique :
40/100
 
 
Une visite sur site est prévue le 17 avril 2019, se renseigner auprès de
C.LE CHEVALIER au 03.28.58.30.70
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site de www.marches-securises.fr sous la référence :
Loon-Plage_59_20190401W2_02
 
Les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus auprès de  Pascal MILLIOT,             service Achats / Marchés Publics : 03.28.58.03.34.
 
Les renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus auprès de Christophe LE CHEVALIER, Direction des Services Techniques : 03.28.58.03.70
 
 
 
Date d’envoi de l’avis à la publication : 1eravril 2019 

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
 
Identification de l’Organisme  qui passe le marché :
 
Ville de Loon-Plage, Place de la République, 59279 LOON PLAGE
Tél. 03.28.58.03.20, télécopie : 03.28.58.03.21.
 
Procédure de passation : Procédure adaptée
 
Objet du marché :
Mise en conformité des escaliers de l’école V.HUGO
 
Tranches
·Tranche ferme escalier droit
·Tranche optionnelle escalier gauche
 
Lieu d’exécution : LOON PLAGE
 
Date limite de réception des offres: 3 mai 2019, 12 heures
 
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
L’ordre de présentation des pièces devra être respecté.
1. Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, imprimé DC 1 ;
2. Déclaration du candidat, volets 1 et 2, dûment complétée et signée, imprimé DC 2  ;
3. Copie attestée conforme par le candidat de l’état annuel des certificats reçus ;
4. Attestation sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, l.324-10, L.341-6, L.125-1, L.125-3 du Code du Travail.
5. Déclaration que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir.
6. Liste de références dans ce domaine
7. Description des moyens humains et matériels du candidat ;
8. Attestation d’assurance couvrant la nature des travaux à réaliser et qualifications de l’entreprise
 
Critères de jugement des offres :
 
Prix :
50/100
Valeur technique :
50/100
 
 
Une visite sur site est prévue le 17 avril 2019, se renseigner auprès de
C.LE CHEVALIER au 03.28.58.30.70
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site de marches-securises.fr sous la référence :
Loon-Plage_59_20190325W2_02
 
Les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus auprès de  Pascal MILLIOT,      service Achats / Marchés Publics : 03.28.58.03.34.
 
Les renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus auprès de Christophe LE CHEVALIER, Direction des Services Techniques : 03.28.58.03.70
 
 
Date d’envoi de l’avis à la publication : 25 mars 2019 

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
 
Identification de l’Organisme  qui passe le marché :
 
Ville de Loon-Plage, Place de la République, 59279 LOON PLAGE
Tél. 03.28.58.03.20, télécopie : 03.28.58.03.21.
 
Procédure de passation : Procédure adaptée
 
Objet du marché :
Réfection des sols de la Médiathèque et de l’école G.PHILIPE élémentaire
 
Allotissement :
·Lot 01 : Médiathèque
·Lot 02 : Ecole Gérard Philipe élémentaire
 
Lieu d’exécution : LOON PLAGE
 
Date limite de réception des offres: 24 avril 2019, 12 heures
 
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
L’ordre de présentation des pièces devra être respecté.
1. Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, imprimé DC 1 ;
2. Déclaration du candidat, volets 1 et 2, dûment complétée et signée, imprimé DC 2  ;
3. Copie attestée conforme par le candidat de l’état annuel des certificats reçus ;
4. Attestation sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, l.324-10, L.341-6, L.125-1, L.125-3 du Code du Travail.
5. Déclaration que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir.
6. Liste de références dans ce domaine
7. Description des moyens humains et matériels du candidat ;
8. Attestation d’assurance couvrant la nature des travaux à réaliser et qualifications de l’entreprise
 
Critères de jugement des offres :
 
QUALITE DE L’OFFRE

méthodologie, moyens généraux
30/100
PRIX
50/100
DELAIS GARANTIES
20/100
 
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site de marches-securises.fr sous la référence :
Loon-Plage_59_20190325W2_01
 
Une visite sur site est prévue le 9 avril 2019, se renseigner auprès de
P.BRIDOUX au 06.20.88.10.53
Les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus auprès de  Pascal MILLIOT,      service Achats / Marchés Publics : 03.28.58.03.34.
 
Les renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus auprès de Patrick BRIDOUX, Direction des Services Techniques :03.28.58.03.70
 
 
 
Date d’envoi de l’avis à la publication : 25 mars 2019 

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE

Marché à procédure adaptée

« Acquisition de matériel pour le service Espaces Verts»

 

 

 

Identification de l’Organisme  qui passe le marché :

Mairie de Loon-Plage, Place de la République, 59279 LOON PLAGE

Tél. 03.28.58.03.20, télécopie : 03.28.58.03.21 

 


Procédure de passation : Procédure adaptée

 


Objet et caractéristiques du marché:

Acquisition de matériel pour le service Espaces Verts

 


Lieu d’exécution : LOON PLAGE

 


Allotissement :

Lot 1 : Motoculture

Lot 2 : Matériel roulant et mécanique

Lot 3 : Engin agricole et matériel embarqué

 


Date limite de réception des offres : 24 avril 2019, 12 heures 

 


Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

L’ordre de présentation des pièces devra être respecté.

1. Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée, imprimé DC 1 ;

2. Déclaration du candidat, volets 1 et 2, dûment complétée et signée, imprimé DC 2  ;

3. Copie attestée conforme par le candidat de l’état annuel des certificats reçus ; ou imprimé NOTI2

4. Attestation sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, l.324-10, L.341-6, L.125-1, L.125-3 du Code du Travail.

5. Déclaration que le candidat ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir.

6. Liste de références dans ce domaine

7. Description des moyens humains et matériels du candidat ;

 


Critères de jugement des offres :

 

 


Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site de marches-securises.fr sous la référence :

Loon-Plage_59_20190321W2_01

 


Les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus auprès de  Pascal MILLIOT, service Achats / Marchés Publics : 03.28.58.03.34.

 


Les renseignements d’ordre technique  peuvent être obtenus auprès de Christophe CORNIL, responsable du service Espaces Verts : 03.28.58.03.72

 


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                          

 

 

 

Date d’envoi de l’avis à la publication : 21 mars 2019      

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