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Délibérations du Conseil d’Administration du CCAS
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Délibérations du Conseil d’Administration du CCAS
2025
Délibérations du CCAS prises lors du Conseil d’Administration du 18 juin
Délibérations du CCAS prises lors du Conseil d’Administration du 1er octobre
Délibérations du CCAS prises lors du Conseil d’Administration du 26 novembre
Délibérations du CCAS prises lors du Conseil d’Administration du 18 décembre
2024
Comptes de gestion et administratif 2023
Budget supplémentaire 2024
Convention 2024 mission locale
Convention afeji
Subvention au CSC
Création de poste permanent
Actualisation du tableau des effectifs
Modulation du régime indemnitaire
Provision pour dépréciation de compte de tiers
Admission des créances en non valeur
Modulation du régime indemnitaire
complémentaire santé, instauration de la participation de la collectivité
Prise en charge des dépenses de fin d’année
Décision modificative au budget 2024
Subvention 2024-2025 UnisCités
Délibérations du Conseil d’Administration du
20 novembre 2024
2023
Adoption du budget primitif 2023
Conventions 2023
Terri Mouv Inclusion 2023
Mutuelle des Personnes âgées
Subvention 2023 DK Pulse
Tarifications 2023 des prestations du CCAS
Subvention Unis Cité
Subvention Centre social
Création de postes
Décision modificative au budget primitif 2023
Prise en charge des dépenses de fin d’année
Tarification des prestations
Conventions 2024
Création d’un poste permanent
Recrutement en CDD
Actualisation du tableau des effectifs
ROB et DOB 2024
Désignation d’un représentant à l’IESEL
Décision modificative au Budget Primitif 2023
Délibérations du 20 décembre 2023